Post by CH on Dec 10, 2015 12:37:34 GMT -5
À propos du forum
Ce forum a été crée à la demande de plusieurs membres qui souhaitent pouvoir échanger sur leurs victoires et leur défis au quotidien. L’Association Emmanuel (ci-après « AE ») étant provinciale, nos membres sont répartis aux quatre coins du Québec et le forum permet de garder un lien « familial » avec les membres Emmanuel.
Conditions d’accès et d’identification
- Chaque membre doit obligatoirement se présenter aux autres membres.
- En fonction de son statut, membre ou visiteur, chaque personne aura accès ou non à différentes parties du forum.
- L’accès au forum est gratuit pour tous les membres de l’association Emmanuel. Les membres inscrits ont accès à toutes les zones du forum.
- Le statut de visiteur est gratuit pour tous et donne accès à certaines parties du forum seulement.
- Pour être membre inscrit du forum, on doit devenir membre de l’Association Emmanuel au coût de 25$ par année (1er avril au 31 mars). En plus de donner accès au forum, le statut de membre donne accès à des activités et événements à tarifs réduits ou gratuits, ainsi que le bulletin de liaison L’Éclosion quatre fois par année. Être membre permet en outre d’avoir accès à toute l’information et publications d’Emmanuel. On peut s’inscrire via le site web (https://association1emmanuel.wordpress.com/devenir-membre/) ou encore par la poste.
- L’AE se réserve le droit d’accepter ou de rejeter toute demande d’inscription.
- Le membre est seul responsable de la préservation et de la confidentialité de son mot de passe et autres données confidentielles.
- Toute utilisation d’un mot de passe fait présumer une utilisation des services par le membre auquel il appartient.
- Le membre est seul responsable de l’utilisation du forum qui sera faite sous son mot de passe.
- Un seul profil autorisé par personne.
- Âge minimum d’inscription : 18 ans
Acceptation des conditions générales d’utilisation
Les membres reconnaissent que l’accès au forum nécessite le respect de l’ensemble des conditions définies au sein des présentes.
L’acceptation des présentes conditions générales sous forme d’un «clic positif » constitue la preuve que le membre a pris connaissance desdites dispositions et vaut acceptation des présentes.
Opposabilité
- Les présentes conditions générales sont opposables dès leur acceptation par le membre, lors de son inscription au forum.
- Dans tous les cas, à la date de la première utilisation du forum par l’utilisateur, les conditions générales d’utilisation sont réputées lues et applicables.
- L’association Emmanuel se réserve le droit d’apporter aux présentes conditions générales toutes les modifications qu’elle jugera nécessaires et utiles.
- Les présentes conditions sont opposables pendant toute la durée d’utilisation du forum et jusqu’à ce que de nouvelles conditions générales d’utilisation les remplacent.
- Tout usage du forum par l’utilisateur après les modifications des conditions générales vaut acceptation par ce dernier des nouvelles conditions générales.
- Le membre peut à tout moment renoncer à utiliser le forum mais reste responsable de toute utilisation antérieure.
Obligations des membres et des visiteurs
Le membre/visiteur s’engage:
• à n’utiliser le forum que dans les conditions définies par l’AE;
• à ne pas détourner l’utilisation du forum à des fins personnelles ;
• à ne commettre aucun acte de contrefaçon ;
• à ne pas harceler autrui;
• à ne pas empêcher un autre membre de faire usage du forum, ou en limiter l’utilisation par toute personne;
• à ne pas transmettre, sciemment ou autrement, sur la plateforme ou à partir de celle-ci, des erreurs ou des défauts pouvant notamment entraîner des risques, techniques ou autre ou encore pouvant mettre en danger;
• à ne pas afficher ou transmettre tout matériel, document, information, renseignement ou élément susceptible de porter préjudice à autrui ou qui est illégal, menaçant, injurieux, diffamatoire, obscène, vulgaire, pornographique, licencieux ou indécent, de quelque nature que ce soit, ou encore des propos qui sont l’expression manifeste de sectarisme, de racisme, de haine ou de harcèlement, notamment des transmissions constituant ou encourageant une conduite qui constituerait une infraction criminelle, engagerait la responsabilité civile ou violerait par ailleurs une loi locale, provinciale, fédérale ou étrangère.
Le membre/visiteur est responsable de l’utilisation du forum. Il s’engage à utiliser le forum de façon loyale, dans le respect des présentes conditions générales, des lois et règlements applicables, notamment les lois relatives à la propriété intellectuelle et industrielle, à l’informatique, aux fichiers et à la vie privée.
Données confidentielles et traçabilité
Les informations personnelles nécessaires à l’inscription au forum resteront confidentielles et ne seront jamais communiquées à des tiers.
L’AE conserve l’historique des connexions des membres. A ce titre, le membre déclare accepter la possibilité pour l’AE d’utiliser la technique des cookies ou toute autre technique assimilée ou similaire permettant de tracer la navigation des membres.
Désinscription, résiliation, suspension et exclusion
- Un compte membre peut être résilié si, pendant une période de plus de 1 an, un membre ne s’est pas connecté.
- Le membre peut mettre fin à son inscription en tout temps en supprimant son compte.
- En cas de manquement aux obligations des présentes conditions par le membre, l’AE se réserve le droit de suspendre l’accès à la plateforme, de résilier l’inscription du membre et de mettre fin à l’accès à son forum ou d’interdire l’accès en tout ou en partie de ses services.
Loi applicable
Les présentes modalités sont régies par les lois québécoises et canadiennes, sans égard aux règles du droit international privé. L’utilisateur accepte d'être lié par ces lois.
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Ce forum a été crée à la demande de plusieurs membres qui souhaitent pouvoir échanger sur leurs victoires et leur défis au quotidien. L’Association Emmanuel (ci-après « AE ») étant provinciale, nos membres sont répartis aux quatre coins du Québec et le forum permet de garder un lien « familial » avec les membres Emmanuel.
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Loi applicable
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